Conditions d'utilisation

Conditions Générales de Vente

ARTICLE 1 – CHAMP APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s'appliquent à toutes commandes électroniques ou téléphoniques passées par des particuliers agissant, à titre personnel, en qualité de consommateurs auprès de la boutique cov-diffusion soit directement sur son site Internet accessible à l’adresse suivante : https://www.cov-diffusion.fr/org/com/eu

Les professionnels qui souhaitent commander auprès de https://www.cov-diffusion.fr sont invités à contacter notre service client afin de les en informer.

Les présentes CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par https://www.cov-diffusion.fr  Il vous appartient de les consulter et de les accepter formellement avant toute commande.

Les CGV applicables sont celles figurant sur le Site au jour de votre commande et jointes à votre email de confirmation de commande.

Toute commande passée auprès du Site suppose l’acceptation entière, sans réserve et sans condition des CGV en vigueur au jour de ladite commande.

ARTICLE 2 – INFORMATIONS SUR LES PRIX

Prix des produits et des services :

Les offres de produits et de services sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site.

Le prix peut varier pour les clients situés dans les DOM TOM, et tout autres pays hors de France en lien avec la livraison et le transport, etc.

ARTICLES 3 – COMMANDES

Vous ne pouvez utiliser notre site que si vous êtes un adulte, et en utilisant le site https://www.cov-diffusion.fr vous déclarez et garantissez que vous avez 18 ans ou plus et que vous êtes pas sous curatelle.

La disponibilité des produits ainsi que le délai de livraison sont affichés sur le Site.

Dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, https://www.cov-diffusion.fr vous informera par email de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité :

Soit, si vous l’acceptez, d’être livré d’un produit ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalent à celui commandé ;

Soit d’être remboursé du prix du produit ou du service commandé, moins les frais de traitement pour le restockage du produit.

 

3.1. Modalités de passation des commandes :

Il est possible de passer commande auprès de https://www.cov-diffusion.fr:

• En ligne sur le Site ;

• Par email/courriel

 

ARTICLE 4 – MODALITES DE PAIEMENT

Les modalités de paiement listées ci-après peuvent être proposées :

(i) Cartes bancaires (lien sécurisé) nous ne récoltons aucune information bancaire

(ii) Virements/Transferts Bancaires (lien proposé lors de votre commande)

(iii) chèque

(iiii) espèce (sur place) u CB sur place

(iiiii) autre moyen de règlement (contacter notre service client)

 

ARTICLE 5 - SECURITE DES PAIEMENTS ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE

Les paiements en ligne sur le Site ou par téléphone auprès de https://www.cov-diffusion.fr sont réalisés via une plateforme de paiement sécurisée, complétée par des mesures de contrôle, spécifiques à chaque moyen de paiement, afin de garantir la sécurité des achats effectués sur le Site et de lutter contre la fraude.

Les coordonnées de votre Carte de Paiement communiquées lors de votre commande ne transitent jamais en clair sur le réseau : elles sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer).

 

5.1 Lutte anti-fraude :

https://www.cov-diffusion.fr a développé un système de lutte anti-fraude et de vérification d’identité, afin de vous protéger, lorsque vous réglez votre commande par carte bancaire, contre tout risque d'usurpation de ce moyen de paiement et afin de prévenir les impayés. Le but est de vérifier que vous êtes bien à l’origine des commandes passées à votre nom auprès de https://www.cov-diffusion.fr et par conséquent que vos informations personnelles et / ou bancaires n'ont pas été usurpées.

Dans le cadre de ce contrôle, notre service client peut être amené à vous demander la communication de certains documents (Ex. copie de votre carte d’identité, justificatif de domicile). Nous ne serons pas en mesure de procéder à l’expédition de votre commande tant que vous n’aurez pas adressé les documents demandés.

Les documents que vous transmettez sont conservés pendant un délai de 12 mois. Une fois ce délai écoulé, les documents communiqués sont systématiquement détruits.

A noter : L’expédition de la commande dépend du délai sous lequel vous communiquerez les documents demandés par no services. Il est donc possible que la commande soit livrée postérieurement au délai indiqué sur la fiche produit le jour de passation de votre commande.

https://www.cov-diffusion.fr ne saurait dès lors être tenue responsable en cas de livraison différée ou annulée dans l’hypothèse où vous refuseriez de communiquer les documents demandés.

 

ARTICLE 6 – EXPEDITION ET LIVRAISON

https://www.cov-diffusion.fr a établi des partenariats avec les sociétés de livraisons les plus renommées (la poste et ses filiales) en cours d’études (DHL, FedEx, EMS, etc.) afin d’assurer un service de livraison rapide et fiable, cela partout dans le monde. Nous vous proposons un service de livraison standard à domicile. Tous nos produits sont généralement expédiés dans un délai de 1 à 5 jours ouvrables, et livrés dans un délai de 7 à 12 jours ouvrables. Pour certains produits, le délai de livraison peut-être plus long. La livraison est soumise à des frais de port elle est gratuite à partir de 150€ en France, gratuite à partir de 250€ vers tous les pays du monde, cependant certaines zones comme les DOM TOM ou dans le reste du monde peuvent être assujetties à des délais livraison plus long. Pour certains cas exceptionnels, notre service client prendra contact avec vous.

Concernant l'adresse de livraison, nous vous recommandons fortement de demander la livraison à votre adresse résidentielle. Dans le cas où vous souhaiteriez être livré à une adresse publique ou commerciale (inclus mais non limitée aux écoles, entreprises, commerces, boites postales), nous ne pouvons être tenu responsable en cas de perte ou de vol de votre colis. Aucune garantie ne sera accordée en cas d'erreur d'adresse de livraison. Merci de vérifier votre adresse de livraison avant de passer la commande définitive. En cas d'erreur, il ne sera accordé aucun remboursement et le coût d'un nouvel envoie sera facturé.

 

ARTICLE 7 – IMPORTATIONS, TAXES ET FRAIS

Lorsque les droits et taxes d'importation (directement et indirectement liés) sont applicables sur les livraisons à l'étranger en dehors de Hong Kong, ils seront normalement soumis à l'acquéreur; impôts directement liés et droits comprenant les taxes à l'importation ou taxes qui sont prélevées sur les factures, tout frais de manutention du transporteur, surtaxes douanières et les surtaxes de transfert à domicile perçus par le transporteur, les taxes indirectement liées et droits découlant de politiques douanières différentes à travers le monde qui peuvent appliquer d'autres droits de douane ou des frais supplémentaires de dédouanement. Les politiques douanières diffèrent dans chaque pays, par conséquent, vous devriez communiquer avec votre bureau de douanes local pour tous renseignements supplémentaires relatifs aux politiques applicables. https://www.cov-diffusion.fr  n'a aucun contrôle sur ces droits à l'importation ou taxes. Pour certains éléments et combinaisons de livraison à destination des pays, des frais de manutention et importation pris en charge par https://www.cov-diffusion.fr peuvent être inclus et annotés sur votre facture d'expédition. Lorsqu'une taxe de traitement des importations est incluse, https://www.cov-diffusion.fr portera la responsabilité pour les taxes et droits qui ne sont directement liés à l'ordre facturé. Toute taxe d'importation inclus sur votre avis d'expédition est non-remboursable.

 

ARTICLE 8 – RECEPTION DES PRODUITS

8.1 Accessoires manquant

Lors de la réception de votre colis, si vous constatez que certains accessoires, produits sont manquants dans votre colis, veuillez prendre contact au plus vite avec le Service Clients afin que nous puissions demander à notre fournisseur de vous faire parvenir ces accessoires, produits dans les meilleurs délais.

 

8.2 Produits livrés abîmés

Lors de la réception des produits commandés, si vous constatez que ceux-ci sont abîmés, nous vous recommandons, afin de faciliter le traitement de votre dossier : pour les produits de plus de 30 kg livrés par transporteurs, d’inscrire si possible des réserves circonstanciées sur le bordereau de livraison, mais surtout de vérifié devant le livreur le bon état de vos marchandises, tout colis abimés et non signalé ne pourras être pris en considération ; et en tout état de cause, de prendre contact avec le Service Clients dans les meilleurs délais (24h).

 

ARTICLE 9 – RETRACTATION

Conformément aux dispositions des articles L. 121-21 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de quatorze jours calendaires courant à compter de la réception du dernier produit de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à votre charge. Le transport des produits ainsi retournés est de votre responsabilité ; tout dommage subi par les produits à cette occasion étant de nature, peut faire échec à l’exercice de votre droit de rétractation. Cette notification doit être effectuée par écrit, par tout moyen, et doit contenir les informations suivantes : Raison de la rétractation / Numéro de commande / Nom + Prénom du client / Adresse du client Date de la commande / Date de la livraison. Dans tous les cas, les produits doivent être retournés neufs et dans leur états d'origine, dans leur emballage d'origine et avec leur certificat. A noter que des frais de manutention et de traitement (remise en stock) de 5 à 15% (selon le type d'article) de la valeur de vente du produit seront appliqués pour toute rétractation et ne pourrons être soumis à négociation. Ces frais de manutention/traitement seront déduits du remboursement total de votre achat.

 

Exceptions

Conformément aux dispositions de l’article L121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :

Les services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation de quatorze jours calendaires avec votre accord préalable exprès, et renoncement à votre droit de rétractation ;

Les biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés ;

Les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement

Les biens qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé : c’est par exemple le cas des articles textiles livrés avec des scellés d’hygiène (sous-vêtements, maillots de bain, etc.) lorsque ceux-ci auront été retirés, les vêtements qui auront été visiblement portés et/ou lavés, les produits du rayon Bijoux tels que les piercings et boucles d'oreilles, etc...

Les biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;

 

Remboursement dans le cadre d’une rétractation :

Suite à votre demande de rétractation, conformément aux dispositions légales, nous précéderons à votre remboursement dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande de rétractation. En l’absence de réception de votre produit ou d’une preuve d’expédition de votre produit dans ce délai, https://www.cov-diffusion.fr se réserve le droit de reporter votre remboursement jusqu’au jour de la réception de votre produit.

https://www.cov-diffusion.fr procédera à votre remboursement via le même moyen de paiement que celui utilisé au jour de votre commande, ou par l’envoi d’un chèque à votre nom, d’un mandat. A noter que des frais de manutention et de traitement de 5 à 15% de la valeur de vente du produit seront appliqués pour toute rétractation. Ces frais de manutention/traitement (remise en stock) seront déduits du remboursement total de votre achat non négociable.

 

ARTICLE 10 – FORCE MAJEURE

https://www.cov-diffusion.fr ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution d’une de ses obligations issues du contrat de vente dès lors que cette inexécution est liée à la survenance d'un événement de force majeure, maladie, grève, événements, etc.

 

ARTICLE 11 – INFORMATIQUES ET LIBERTES & COOKIES (TRACEURS)

https://www.cov-diffusion.fr est le responsable du traitement de vos données personnelles.

Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination de https://www.cov-diffusion.fr et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre Site et la gestion marketing et de la relation client de votre compte client.

Les données qui vous concernent pourront être transmises à des prestataires de https://www.cov-diffusion.fr  aux fins de traitement des commandes et SAV ainsi qu’aux fins de gestion marketing et de la relation client, étant précisé que certains de ces prestataires se trouvent hors de l’Union Européenne. Nous vous assurons à cet égard avoir pris les mesures nécessaires pour encadrer juridiquement ce transfert de données.

Les données qui vous concernent pourront également être communiquées à nos partenaires à des fins de prospection par voie non électronique, notamment postale ou téléphonique. Vous pouvez vous opposez à cette communication, tout en justifiant de votre identité, par courriel/email adressé à https://www.cov-diffusion.fr.

Droit d’opposition, de rectification ou de suppression de vos données personnelles :

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, d’opposition, de rectification, et de suppression de vos données personnelles vous concernant détenues par https://www.cov-diffusion.fr, en écrivant par courriel/email et en justifiant de votre identité à https://www.cov-diffusion.fr

 

11.1 - Notes générales sur l'utilisation des Cookies (Traceurs)

https://www.cov-diffusion.fr utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d'accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d'y inscrire des informations.

Le site utilise exclusivement des traceurs dits "strictement nécessaires", qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.

Nous utilisons ces traceurs pour permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définis au cours de votre session, fournir les services que vous demandez expressément tels que l’accès à votre compte personnel ou à votre panier, réaliser des statistiques anonymes de visites.

 

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

 

L'utilisation des traceurs est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.

 

11.2 – Notes additionnelles sur l’utilisation des Cookies sur ce site :

L’enregistrement d’un cookie dans votre ordinateur est subordonné à votre volonté. Grâce aux paramétrages de votre logiciel de navigation ou par l’intermédiaire de plateformes interprofessionnelles, vous pouvez, à tout moment, simplement et gratuitement, choisir d’accepter ou non l’enregistrement de cookies sur votre ordinateur.

11.2.1 Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation (Internet Explorer, Firefox, Google Chrome, etc.).

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation selon votre volonté, de manière à ce que des cookies soient (a) acceptés et enregistrés dans votre ordinateur ou, au contraire, (b) afin qu'ils soient refusés.

a) L’accord sur les Cookies :

Si votre logiciel de navigation est paramétré de manière à accepter l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés seront systématiquement enregistrés dans votre ordinateur.

b) Le refus des Cookies :

 Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation de manière :

   - à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré ;

   - à refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur.

Attention : Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sur votre logiciel de navigation concernant l’acceptation ou le refus des cookies sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de ces mêmes cookies. Si vous choisissez de refuser l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

 

ARTICLE 12 – LITIGES

Toute contestation ou revendication ne concernant en aucune façon votre visite sur notre site Web ou des produits ou services vendus ou distribués par https://www.cov-diffusion.fr sera soumis à l'arbitrage exécutoire confidentiel médiation, plutôt que devant un tribunal, sauf que vous pouvez soumettre votre plainte à un tribunal d'instance si vos revendications sont admissibles. L'arbitrage ne comprendra pas un juge ou un jury, et le contrôle judiciaire d'une salle d'arbitrage est limité. Cependant, un arbitre peut accorder sur une base individuelle les mêmes dommages et intérêts en tant que tribunal (y compris une mesure injonctive et déclaratoire ou dommages-intérêts légaux), et doit respecter les termes des présentes Conditions d’utilisations telles qu'un tribunal le ferait. L'arbitrage doit être effectué, et les documents présentés, en anglais et en français, ou être accompagnés d'une traduction pour les documents. La sentence arbitrale doit préciser la raison (s) sur lesquels la sentence est fondée.

Droit Applicable : Vous acceptez que les lois Française régiront ces Conditions d'Utilisation, les autres politiques applicables et tout litige de quelque sorte qui pourrait surgir entre vous et https://www.cov-diffusion.fr ou de ses filiales.

 

ARTICLE 13 – MODIFICATIONS

https://www.cov-diffusion.fr se réserve le droit, à sa seule discrétion, de faire des changements à notre site Web, les politiques et les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment. Vous vous engagez à accepter et à être lié par nos Conditions générales d'utilisation, qui comprennent les différentes politiques affichées sur ce site, par l'acte de visite ou de shopping au https://www.cov-diffusion.fr.

 

ARTICLE 14 – MENTIONS SPECIALES

Les informations liées à la santé et à la médecine sur ce site sont uniquement à titre d’information, et ne peuvent être utilisées pour traiter ou diagnostiquer une ou des maladies. L’utilisation de nos produits se font sous votre seul responsabilité et vous devez vous informé de leurs nocivités ou effets indésirable sur la santé.

Ces informations n’ont pas pour but d’éduquer ou d’entrainer les utilisateurs de ce site, et les produits vendus ne doivent pas être utilisés en tant que substitut de traitement médical ou d’un diagnostic d’un professionnel du secteur médical. Nous vous recommandons de ne jamais interrompre un traitement médical sans l’avis express de votre médecin ou d’un professeur en médecine.

Toujours vérifier avec un professionnel de la santé avant toute utilisation des produits en vente sur https://www.cov-diffusion.fr ou de prendre quelconque décision concernant une condition spécifique médicale. https://www.cov-diffusion.fr ou ses filiales ne sauraient être tenues responsables pour quelconque préjudice ou dommage causé suite à l’utilisation des produits en vente sur ce site ou/et des informations contenues sur ce site.

En visitant ou en utilisant ce site web, vous acceptez d’être lié par les conditions générales et mentions légales ci-dessus. https://www.cov-diffusion.fr se réserve le droit de changer, modifier ou supprimer des informations à n’importe quel moment sans avertissement préalable.

 

ARTICLE 15 – COPYRIGHT / PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu de notre site Web (y compris les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels) et la compilation de tout le contenu de telle sorte qu'utilisé sur ce site est la propriété de https://www.cov-diffusion.fr ou de ses fournisseurs de contenu, et est protégé par les lois de copyright internationales applicables.